Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON BOARD REGIE
M. Pascal PAUL, Agissant pour le compte de la société "On Board Régie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3962134
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2022
ON BOARD REGIE de Pascal PAUL

Présentation de la marque ON BOARD REGIE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2012 par monsieur Pascal PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON BOARD REGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Pascal PAUL domicilié(e) 11 rue Guerin - 94220 - Charenton Le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal PAUL domicilié(e) 11 rue Guerin - 94220 - Charenton Le Pont - France.

La marque ON BOARD REGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON BOARD REGIE est expirée depuis le 19 novembre 2022.

Pascal PAUL a également déposé les autres marques suivantes : MOBICAB , MOOVERS , ONBOARD MEDIA , CAB'IN MAGAZINE DE BORD DES TAXIS PARISIENS


M. Pascal PAUL, Agissant pour le compte de la société "On Board Régie" en cours de formation - 11 rue Guerin - 94220 - Charenton Le Pont - France


M. Pascal PAUL - 11 rue Guerin - 94220 - Charenton Le Pont - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.